Conditions générales de vente
Version du 24 octobre 2026.
1. Vendeur
Micro Brasserie Solstice — Damien LE COUTOUR
435 route de l'Aire des Prés, 71420 Ciry-le-Noble
SIRET : 892 276 510 00013 — TVA : FR82892276510
Directeur de la publication : Damien LE COUTOUR
Contact : contact@solstice-bieres.fr — 06 52 31 24 20
2. Clients
La vente d'alcool est réservée aux personnes majeures (18 ans et plus). En commandant, le client certifie être majeur ; une pièce d'identité peut être demandée au retrait ou à la livraison, et la remise refusée en cas de doute.
3. Produits et prix
Les produits sont ceux présentés sur la boutique, dans la limite des stocks disponibles. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation de la commande.
4. Commande
La commande est enregistrée à son envoi ; un accusé de réception est adressé par e-mail. Elle n'est définitive qu'après sa confirmation par la brasserie, qui précise le jour de retrait ou de livraison. La brasserie peut refuser une commande en cas de rupture, d'adresse hors zone ou de doute sur la majorité du client.
5. Paiement
Le paiement s'effectue au retrait ou à la livraison, par carte bancaire, espèces ou chèque.
6. Retrait et livraison
Retrait gratuit à la brasserie (435 route de l'Aire des Prés, 71420 Ciry-le-Noble), sur rendez-vous confirmé. Livraison à domicile jusqu'à 50 km : jusqu'à 10 km, 5 € (offerte dès 40 € d'achat) ; de 10 à 25 km, 1 € par kilomètre aller-retour (offerte dès 80 €) ; au-delà, 1 € par kilomètre aller-retour. La distance est estimée à partir de l'adresse indiquée.
7. Droit de rétractation
Conformément au code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la remise des produits pour se rétracter, sauf pour les produits ouverts ou descellés après la livraison pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé. Les produits doivent être rendus dans leur état d'origine ; le remboursement intervient dans les 14 jours suivant leur retour.
8. Conformité et réclamations
Toute réclamation est à adresser à contact@solstice-bieres.fr. Le client bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés. En cas de litige, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation [à compléter : nom et coordonnées du médiateur].
9. Données personnelles
Voir la page confidentialité.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.